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Risques et nuisances
 

Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) en Ile-de-France

Cette rubrique est destinée aux maîtres d’ouvrage d’actions relatives aux inondations.

Elle vise à rassembler les différentes informations et documentations relatives aux PAPI en essayant d’être exhaustive et à jour…

Cahier des charges PAPI3 Guide méthodologique Plaquette financement de la prévention des inondations

En 2022, dates prévisionnelles des CMI (labellisation niveau national) :

  • 24 mai 2022 ;
  • 30 septembre 2022 ;
  • 7 décembre 2022.

En 2022, dates prévisionnelles de la Commission de labellisation des territoires (labellisation niveau bassin ; Commission adossée au Comité de bassin Seine-Normandie) :

  • janv. / fév. 2022 : installation de la Commission
  • sept. / oct. 2022
  • sous réserve possiblement en mai / juin 2022

Pour en savoir plus, consultez la rubrique documentation

 
 
Les PAPI en deux mots
Cet article présente rapidement le dispositif PAPI
 
PAPI en cours en Ile-de-France
Cet article présente un aperçu des réalisations effectives ou en cours sur le bassin
 
Documentation, guides et outils relatifs aux PAPI
Cet article recense les principaux documents relatifs aux PAPI ( programmes d’actions de prévention des inondations). Il contient notamment le cahier des charges PAPI 3, cahier des charges en vigueur.
 
PAPI de la Seine et de la Marne franciliennes

PAPI complet

Porteur : Établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs
Phase du programme : labellisé (CMI du 19/12/2013 et 15/12/2016) - le programme a fait l’objet d’un bilan et d’un examen à mis parcours
Préfet pilote : préfet de la région Ile-de-France

 
PAPI complet de l’Yerres

PAPI complet

Porteur : Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres (SyAGE)
Phase du programme : labellisé (CTPSE du 27/03/2018)
Préfet pilote : préfet de Seine-et-Marne

 
PAPI d’intention Orge-Yvette
PAPI d’intention Orge-Yvette
 
PAPI clos

PAPI d’intention de l’Yerres

PAPI Complet de l’Essonne