Carrière de la Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne) – exploitation de la carrière de la chapelle-la-Reine et d’Amponville
publié le 31 mars 2017 (modifié le 9 mai 2017)
Consultation du public sur le projet de la carrière de la Chapelle-la-Reine et d’Amponville en Seine-et-Marne (77).
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 4 avril 2017 au 02 mai 2017, consultez le dossier de demande de dérogation « espèces protégées » pour la carrière de la Chapelle-la-Reine et d’Amponville (77).
Dossier carrière de la Chapelle-la-Reine et d’Amponville.
- Sibelco écosphère dossier odontite et cerfa 1 (format pdf - 7.8 Mo - 31/03/2017)
Le public est invité à participer à cette consultation en cliquant sur ce lien n’est plus disponible.