Aménagement de la base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts (93)
publié le 4 juillet 2016 (modifié le 1er août 2016)
Consultation du public sur l’aménagement de la base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts sur les communes de Romainville, Noisy-le-Sec, Pantin et Les Lilas (93)
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 4 juillet au 29 juillet 2016, consultez le dossier de demande de dérogation « espèces protégées » pour l’aménagement de la base de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts (93).
- CERFA BPAL Corniche des Forts (93) (format pdf - 578.7 ko - 30/06/2016)
- BPAL Corniche des Forts (93) - Dossier CNPN (format pdf - 14.9 Mo - 30/06/2016)
Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur : cet espace n’est plus disponible.