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DRIEE

Vaires-sur-Marne (77) - Projet d’aménagement de la base de loisirs Vaires-Torcy

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publié le 20 mai 2014 (modifié le 23 juin 2014)

Consultation du public sur le projet d’aménagement de la base de loisirs sur la commune de Vaires-sur-Marne (77).

En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 21 mai au 20 juin 2014, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet d’aménagement de la base loisirs Vaires-Torcy (77) :

  • Dossier de demande de dérogation : CNPN-Vaires final (format pdf - 24.9 Mo - 20/05/2014)

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur cet espace dédié : l’adresse n’est plus disponible.