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DRIEE

Tramway T10 entre Antony et Clamart (92)

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publié le 22 juillet 2016 (modifié le 21 juillet 2017)

Consultation du public sur le projet du tramway T10 entre Antony et Clamart (92).
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 22 juillet au 29 août 2016, consultez le dossier de demande de dérogation « espèces protégées » pour le projet du tramway T10 entre Antony et Clamart (92).

  • 2016 07 Dossier CNPN T10-v3 (format pdf - 57.3 Mo - 21/07/2016). Temps de téléchargement estimé : 15 min 39 s (512 K), 7 min 49 s (1024 K), 3 min 54 s (2 M), 1 min 33 s (5 M).

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur cet espace n’est plus disponible