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DRIEE

Saclay-Palaiseau (91) – Projet de transport en commun en site propre (TCSP)

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publié le 23 septembre 2013 (modifié le 21 février 2014)

Consultation du public sur le projet de transport en commun en site propre (TCSP) entre le Christ de Saclay et l’école Polytechnique à Palaiseau (91)
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.

Du 23 septembre au 14 octobre 2013, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet de transport en commun en site propre (TCSP) entre le Christ de Saclay et l’école Polytechnique à Palaiseau (91) :

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations ici : le questionnaire n’est plus disponible.