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Eau et milieux aquatiques
 

Questions les plus fréquentes

La lettre de la Direction Générale des collectivités locales de février 2017 apporte des éléments de réponse sur le rôle des EPTB.
Vous pouvez la consulter ici.
Vous pouvez aussi consulter des documents de présentation sur la GEMAPI.

Le ministère de l’écologie a élaboré une foire aux question (V4) (format pdf - 2.2 Mo - 29/12/2016) . La présente rubrique reprend les questions les plus fréquemment posées sur le bassin Seine-Normandie. Choisissez la question qui vous intéresse pour afficher la réponse et les documents liés.

Vous pouvez aussi déposer vos questions auprès de l’adresse gemapi.seno.driee-if@developpement-...