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DRIEE

Projet de déviation de Bel Air sur les communes de Fontenay-les-Briis et de Bruyères-le-Châtel (91)

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publié le 30 septembre 2014 (modifié le 3 novembre 2014)

Consultation du public sur le projet de déviation de Bel-Aire (91).
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 30 septembre au 29 octobre 2014, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet de déviation de Bel-Aire (91) :

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur : cet espace n’est plus disponible.