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Eau et milieux aquatiques
 

Pratiques de la séquence "ERC" en zones humides - zoom en Seine Normandie

Suite aux conclusions du comité des utilisateurs du pôle-relais qui s’est tenu le 17 septembre 2015, une mission d’expertise au sein du Pôle-relais « Mares, Zones Humides Intérieures et Vallées Alluviales » (PRMZHIVA) s’est mise en place en partenariat avec la DRIEE et l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.

Le projet proposé vise à favoriser les échanges et la capitalisation des expériences sur la mise en œuvre opérationnelle de la séquence « éviter, réduire, compenser » (ERC) les impacts sur les zones humides entre les services de l’Etat et ses établissements publics, les porteurs de projets et leurs prestataires, et les chercheurs. Ce projet comporte un volet national sur le contexte actuel de la mise œuvre de la séquence « ERC » en zones humides et un volet spécifique au bassin Seine-Normandie portant sur les méthodes d’application de celle-ci.

 
 

Etat des lieux national des doctrines et des travaux en cours sur la mise en œuvre de la doctrine « ERC » en zones humides

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publié le 12 décembre 2016 (modifié le 11 septembre 2017)

L’état des lieux vise à identifier les éléments de cadrage (doctrine nationale, SDAGE), doctrines locales, guides, outils, autres documents stratégiques et travaux en cours qui présentent un aspect innovant, opérationnel ou pédagogique, et ainsi de dégager les grands enjeux auxquels les différents acteurs sont confrontés lors de la mise en œuvre de la séquence « ERC » en zones humides.

Il a vocation à être complété et mis à jour régulièrement, aussi, n’hésitez pas à communiquer au pôle relais vos documents ou travaux en cours traitant de la séquence ERC en zones humides.

Consultez l’état des lieux

Journée d’échanges "ERC en zones humides - Seine Normandie"

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publié le 6 novembre 2017

Le 14 novembre prochain, les pôles relais "Mares, zones humides intérieures et vallées alluviales" et "Marais Atlantiques, Manche et mer du Nord" portés respectivement par l’Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB) et le Forum des Marais Atlantiques (FMA), organisent à Beauvais (60), une journée d’échanges sur l’application de la séquence Éviter-Réduire-Compenser en zones humides, avec le soutien de l’Agence de l’eau Seine-Normandie et de la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie Ile-de-France.

Objectifs :

Cette journée qui se tiendra à l’Institut Polytechnique UniLaSalle a pour but d’apporter des éléments de connaissance et de méthode aux acteurs locaux concernés par la protection et de la gestion des zones humides pour accompagner la mise en œuvre de la séquence ERC :

- Développer une connaissance fine des zones humides d’un territoire pour privilégier l’évitement ;
- Appuyer la mise en œuvre de chaque phase de la séquence ;
- S’assurer de la pérennité et du suivi des mesures compensatoires.

Programme prévisionnel

8h45-9h15 : café d’accueil

  • Matinée : contexte et travaux nationaux (9h15-12h45)

Mot d’accueil
Région Hauts-de-France

Connaissances élémentaires sur la séquence ERC
FMA, AFEPTB

Les zones humides dans le SDAGE Seine-Normandie et les évolutions réglementaires
DRIEE, AESN

Travaux nationaux du Commissariat général au développement durable
CGDD

Méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides
IRSTEA

État des lieux et analyse de l’application de la séquence ERC en zones humides dans le bassin Seine-Normandie
AFEPTB

  • Après-midi : Retours d’expériences (14h15-17h30)

Développer une connaissance fine des zones humides d’un territoire pour privilégier l’évitement : l’exemple du SAGE de la baie de Saint Brieuc
EPTB Baie de St Brieuc

Application de l’évitement à un projet de carrière dans la zone humide de la Bassée : Exemple de la carrière multi-sites de Mouy/Les Ormes de GSM, A2C et Vicat
GSM et Ecosphère

Dans l’Oise, un partenariat prometteur pour la mise en oeuvre des mesures compensatoires en zones humides : présentation de deux études de cas (déviations RD1032, RD923)
CEN Picardie et CD de l’Oise (sous réserve)

Gevigney et Mercey, de la compensation à la gestion pérenne
EPTB Saône-Doubs

Archipel, un dispositif de compensation écologique innovant et sur mesure : sécurisation du foncier, restauration et gestion des zones humides
Safer de l’Île-de-France et Biotope

Clôture de la journée

Pour toute inscription : llucas@forum-marais-atl.com