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Risques et nuisances
 

PPRT (92)

 
 

PPRT autour du site CCMP (92)

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publié le 12 octobre 2010 (modifié le 5 janvier 2016)

Commune(s) concernée(s) : Nanterre et Carrières-sur-Seine


Prescription

- L’arrêté préfectoral du 25 février 2009 portant prescription du PPRT du site CCMP et son annexe comportant le périmètre d’étude ; et prorogé par arrêté du 13 août 2010.

Enquête publique du 07 janvier 2010 au 07 février 2010

Approbation

L’arrêté préfectoral du 30 mai 2011 approuve le PPRT du site CCMP, qui comprend :
- la note de présentation (disponible sur demande)
- le plan de zonage réglementaire
- le règlement
- les recommandations

PPRT : Plan de Prévention des Risques Technologiques

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