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Eau et milieux aquatiques
 

Politique de l’eau 2009-2011

Le document stratégique de la MIISE PPC 2009/2011 (format PDF - 2.3 Mo) a été validé en comité stratégique le 27 mars 2009 en présence du Secrétaire Général aux Affaires Régionales d’Ile-de-France, des préfets de départements concernés et des chefs de service, ou de leurs représentants.
Le Plan d’Actions Opérationnel et Territorial 2009-2011 : Il s’agit de la déclinaison départementale du PdM. Le Plan d’Actions Opérationnel et Territorial constitue le chapitre II de la partie "actions" du document stratégique (PAOT initial) validé en mars 2010 par le comité stratégique. Vous pouvez consulter le suivi 2011 du PAOT en version outil de bassin.
Le programme d’actions 2009-2011 Il a été défini à partir :
- du programme de mesures lié à la DCE
- des objectifs du Grenelle de l’Environnement
- de la feuille de route des services déconcentrés 2009-2010 établie par la direction de l’eau et de la biodiversité du MEEDDAT et son annexe. Il se décline à partir de 3 enjeux principaux, déclinés en sous-enjeux, déterminés pour le territoire de Paris proche couronne. Vous pouvez consulter le bilan 2010 du programme d’action 2009-2011 validé en comité stratégique le 25 mars 2011.
Les plans de contrôles inter-services Bilan des contrôles 2011, Bilan des contrôles 2010, Bilan des contrôles 2009.