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Risques et nuisances
 

Organisation en Ile-de-France

La DRIEE Ile-de-France est chargée de l’inspection des installations classées, sous l’autorité des préfets de départements.

Pour répondre à ses missions, la DRIEE s’appuie sur une organisation fonctionnelle et territoriale.

Le service de prévention de risques et des nuisances (SPRN), au siège de la DRIEE, est chargé du pilotage et du soutien à l’inspection. Des ingénieurs et techniciens y sont chargés du suivi de thèmes spécifiques (eau, air, déchets, risques accidentels, sites/sols pollués…). Par ailleurs, elle participe au contrôle des établissements.

Dans chaque département, une unité territoriale (UT) rassemble des ingénieurs et des techniciens qui, notamment, instruisent les demandes d’autorisation, réalisent les visites d’inspections et proposent aux préfets des projets d’arrêtés préfectoraux.

Pour des questions d’ordre général ou régional, il convient donc de s’adresser au SPRN. Pour des questions locales ou ayant trait à des dossiers particuliers, il convient de s’adresser en premier lieu à l’unité territoriale correspondante.
Les coordonnées du SPRN et des UT sont disponibles en page d’accueil du site.

D’autres services de l’Etat sont également chargés de l’inspection de certaines installations classées en région Ile-de-France.

Les élevages et les installations classées du secteur de la transformation animale relèvent dans chaque département de la direction départementale de la protection des populations (DDPP).

Pour les installations relevant du ministère de la défense, l’inspection est assurée par le contrôle général des armées.