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Eau et milieux aquatiques

Objectif 1 : Réduire la vulnérabilité des territoires

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publié le 6 octobre 2016 (modifié le 18 juin 2018)

La note de cadrage pour intégrer un diagnostic de vulnérabilité dans un document d’urbanisme (format pdf - 1.6 Mo - 25/05/2018) est sortie !
Coconstruite avec des collectivités, services de l’État, agences d’urbanisme et des experts, cette note vise à répondre à 2 questions : Pourquoi s’intéresser à la vulnérabilité du territoire aux inondations dans un document d’urbanisme ? Comment évaluer cette vulnérabilité ? Elle propose un cadre à adapter aux contextes et aux échelles des territoires

La vulnérabilité est la sensibilité face à l’inondation. Elle se mesure en évaluant les impacts potentiels de l’inondation directs (en zones inondables) et indirects (en dehors des zones inondables par effets dominos) de l’inondation pour trouver des solutions concrètes et adaptées pour la réduire. Ainsi, le PGRI encourage la réalisation de diagnostics de vulnérabilité à différentes échelles : de l’échelle globale d’un territoire (groupement de communes, commune) aux échelles plus locales : celles d’un quartier et celles individuelles des constructions (logements, bâtiments publics, entreprises) et équipements (réseaux d’eau, d’électricité, de gaz, de transport).

La délégation de bassin Seine Normandie a lancé en 2016 des travaux collaboratifs avec plusieurs collectivités, services de l’État, agences d’urbanismes et experts, pour encourager et accompagner les collectivités qui s’engagent ou révisent un document d’urbanisme pour mieux intégrer la vulnérabilité aux inondations du territoire.

3 documents produits en appui du PGRI Seine Normandie :

Ces travaux se sont appuyés sur :

  • un premier séminaire de travail inter-régional « inondation et urbanisme » organisé en septembre 2016 pour partager d’expériences et recueillir les attentes ;
  • 2 groupes de travail régionaux pilotés par les DREAL Grand Est et Normandie pour construire des outils en réponse aux attentes exprimées ;
  • un séminaire de restitution de ces travaux et de nouveaux partages d’expériences en mai 2018.

Pour en savoir plus, retrouver les travaux ayant alimenté ces documents :

Séminaire de bassin "Vulnérabilité des territoires aux inondations : un éclairage pour une meilleure intégration dans les documents d’urbanisme" du 22 mai 2018 :

Réunissant une cinquantaine de représentants de collectivités, de syndicats de bassin versants, EPTB, agences d’urbanisme et services de l’État, ce séminaire a permis de présenter la note de cadrage de bassin coconstruite pour accompagner les collectivités dans l’intégration de diagnostic de vulnérabilité aux inondations dans leur document d’urbanisme.

Ce séminaire a également permis de partager l’expérience de l’agglomération de Vichy et démarche récente de la charte pour concevoir des quartiers résilients dans le contexte singulier francilien. Ces travaux ont démontré que la connaissance de la vulnérabilité d’un territoire est indispensable pour avoir une vision détaillée et dynamique du fonctionnement d’un territoire face aux inondations et ainsi faciliter ensuite la définition de projets urbains résilients. Enfin les enjeux de mobilisation et d’accompagnement des collectivités pour mieux intégrer les risques inondations dans l’aménagement ont été débattus lors d’une table ronde.

Les freins et leviers pour intégrer en amont les risques d’inondation dans l’aménagement étaient au cœur des échanges en particulier face aux enjeux d’articulation des outils existants (PPR, SCOT, PLUi et PLU) et des gouvernances territoriales « eau » et « aménagement ». Des exemples concrets ont notamment illustré l’opportunité de l’intégration du risque inondation pour renforcer les synergies avec d’autres enjeux de l’aménagement (adaptation au changement climatique, trame verte et bleue, eau et assainissement, transport) et la plus-value de l’échelle territoriale, au-delà de l’aménagement, pour organiser la gestion de la crise, de la post-crise mais aussi développer la culture du risque des habitants.

Présentations du séminaire :
La vulnérabilité d’un territoire aux inondations :
Quels enjeux pour les documents d’urbanisme ?

Table ronde : les enjeux de la mobilisation et de l’accompagnement  
Animation par : Caroline Lavallart, adjointe au chef de la délégation de bassin SN

Objectif : échanger et répondre aux questions suivantes :

  • Qu’est ce qui est indispensable pour progresser pour intégrer de manière opérationnelle la vulnérabilité aux risques inondation dans les documents d’urbanisme ?
  • Quels sont les enjeux / défis à relever pour les collectivités et les services de l’Etat ? Et quelles sont les conditions de réussite ?

Participants :
M. Jean-Pierre Abel, vice président du syndicat « DEPART » pour Etude, Programmation et Aménagement de la Région Troyenne qui est un syndicat mixte porteur du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des territoires de l’Aube
M. Christophe Fradier, responsable du bureau Bureau régional de la planification à la Direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’aménagement (DRIEA)
Mme Anne-Laure Moreau, chargée de mission au Centre Européen de Prévention des Risques d’Inondation

Séminaire de bassin "Intégration des risques dans les documents d’urbanisme et diagnostic de vulnérabilité d’un territoire" du 12 septembre 2016 :

Une journée de travail à l’échelle du bassin associant des techniciens de collectivités porteuses de SLGRI et de SCOT en TRI, d’agences d’urbanismes et de services de l’État a été mis en place pour définir les besoins d’accompagnement sur le sujet et y répondre.

Cette réunion a été l’occasion de partager des expériences et de définir les attentes en matière d’outils d’accompagnement.

Présentations de la journée :

- * Intégrer les risques d’inondation dans les documents d’urbanisme : atouts et défis ?

Restitution des ateliers participatifs - méthode des « post-it volants »

  • POURQUOI ? (format pdf - 43.9 ko - 23/08/2017) "Quel(s) intérêt(s) et quelle(s) limite(s) voyez-vous à la réalisation d’un diagnostic de vulnérabilité du territoire dans et à l’occasion d’un document d’urbanisme ?"
  • COMMENT ? (format pdf - 31.5 ko - 23/08/2017) "Qu’allez vous étudier pour caractériser la vulnérabilité d’un territoire ? "

Conclusions de la journée (format pdf - 34.8 ko - 23/08/2017)

Ressources et outils disponibles :

Les références concernant la vulnérabilité du bâti sont relativement nombreuses et bien connues :

Mais les références concernant les diagnostics à une échelle supérieure (quartier, commune, intercommunalité, bassin de vie) dans une vision globale sont moins nombreuses :