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DRIEE

Noyen-sur-Seine (77) – Projet de carrière alluvionnaire

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publié le 22 mai 2014 (modifié le 16 juin 2014)

Consultation du public sur une demande de dérogation espèces protégées dans le cadre du projet d’exploitation, par la société A2C Granulats, d’une carrière alluvionnaire à Port Montain sur la commune de Noyen-sur-Seine (77).

En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 22 mai au 13 juin 2014, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet de carrière alluvionnaire à Port Montain sur la commune de Noyen-sur-Seine (77)
Pensez à faire un clic droit sur ce lien puis choisissez « enregistrer la cible sous » :

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur cet espace dédié : l’adresse n’est plus disponible.