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Risques et nuisances

Mise en place de la vigilance renforcée

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publié le 7 septembre 2020

La DRIEE a accentué ces derniers mois la surveillance, déjà étroite, qu’elle mène sur huit sites industriels, classés en raison des possibles atteintes à l’environnement qu’ils représentent. Cette nouvelle doctrine est dite « de vigilance renforcée  » et vise à tenter de prévenir les incidents chez ces industriels dont les installations présentent des risques importants.
La démarche “vigilance renforcée”, actée par les orientations stratégiques de l’inspection des installations classées (2019), veut par ce biais inciter à des mises en conformité des exploitants plus rapides. Elle est expérimentée cette année en Ile-de-France.

Huit sites sous vigilance renforcée
Cette liste de sites sous vigilance est publique après que chaque site a été prévenu de son appartenance à cette liste :
• Borealis (77)
• Wipelec Meaux (77) et Romainville (93)
• Univar (77)
• Total - PLIF et Raffinerie (77, 78)
• SIAAP Achères (78)
• SMCA
• Hauguel (95),
• Triade Gonesse (95)

Vigilance renforcée, ça veut dire quoi ?

Plus d’inspections inopinées, ou non, plus de contrôles sur les auto surveillance, plus de prélèvements dans l’eau et l’air, des discussions avec les maisons mères et non plus sur les sites eux mêmes, … les sites mis en vigilance renforcée par la DRIEE ne pourront ignorer – comme certains ont tendance à le faire- les exigences strictes des inspecteurs de l’environnement. Les inspecteurs ont également demandé des plans d’action sur des risques précis, en donnant des délais stricts. Le non respect des délais ayant vocation à entraîner des sanctions.
Selon le niveau d’implication de l’exploitant, des prescriptions complémentaires pourront aussi être prises pour acter des engagement.

Pourquoi ces sites ont-ils été choisis ?

Pour déterminer ces sites, un certain nombre de critères objectifs ont été passés en revue : l’existence de non-conformités, les écarts à l’autosurveillance, le nombre d’incidents et d’accidents, les mises en demeure (récurrentes, hors délai, anciennes), le passé récent du site.
De façon plus qualitative, des critères comme le vieillissement de l’installation, la perte de compétences, la mauvaise gestion des interfaces ont également été pris en considération, sans qu’ils soient suffisants pour intégrer un site à la liste des sites sous vigilance renforcée.