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publié le 28 septembre 2010 (modifié le 2 juin 2017)

Service gestionnaire

Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie d’Ile-de-France,
DRIEE
12 COURS LOUIS LUMIERE
CS 70027
94307 VINCENNES CEDEX
Téléphone : 01 87 36 45 00

Directeur de la publication
Jérôme GOELLNER, Directeur de la DRIEE

Contact
Magali MAUGER, Chef du pôle communication : Magali.Mauger@developpement-durable.gouv.fr
Webmestre : webmestre.driee-if@developpement-durable.gouv.fr

Développement et hébergement du site

Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.
Maîtrise d’ouvrage de Giseh : MEEM - SG/DICOM - SG/SPSSI/PSI1, SG/SPSSI/MD
Maîtrise d’oeuvre de Giseh : MEEM - CP2I

Hébergement :
MTES CP2I - Département Opérationnel Infrastructures de Production (DOIP)
Rue Pierre Ramond - CS60013
33166 Saint-Médard-en-Jalles CEDEX
Téléphone : 05 56 70 66 33

Propriété intellectuelle

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d’auteur. Toute réutilisation des vidéos, des photographies, des créations graphiques, des illustrations et des lexiques, ainsi que de l’ensemble des contenus éditoriaux produits pour l’animation éditoriale du site est conditionnée à l’accord de l’auteur.

Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables :

  • les discours, les dossiers de presse et les communiqués
  • les circulaires, directives et autres documents règlementaires
  • les formulaires CERFA

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

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Crédits photographiques

Toutes les photos sont propriétés de la DRIEE, sauf mentions spéciales.

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La DRIEE Ile-de-France ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

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Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :

  • par voie postale :

Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Energie d’Ile-de-France
12 COURS LOUIS LUMIERE
CS 70027
94307 VINCENNES CEDEX

  • par courrier électronique :

    Saisine par voie Electronique : Identification

     

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la DRIEE Ile-de-France s’engage à respecter la confidentialité des messages e-mails transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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