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DRIEE

Lieu-dit « Les Bretelles » (78) – Projet d’exploitation d’une carrière

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publié le 5 mai 2015 (modifié le 4 juin 2015)

Consultation du public sur le projet d’exploitation d’une carrière au lieu-dit « Les Bretelles » (78).
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 6 mai au 1er juin 2015, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet d’exploitation d’une carrière au lieu-dit « Les Bretelles » (78) :

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur : cet espace n’est plus disponible.