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Développement durable et évaluation environnementale
 

Les guides disponibles

Différents guides relatifs à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme ont été élaborés.
Le ministère en charge de l’écologie a réalisé un guide national sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme, CGDD, 2011

Sur l’évaluation environnementale spécifiquement et réalisés en Ile-de-France :

- Plaquette sur les principes et outils pour l’évaluation environnementale des SCOT, DDT95/DRIEE, 2009

-  Eléments utiles pour l’élaboration d’un PLU dans les domaines de competence de la DRIEE (format pdf - 21.8 Mo - 26/02/2013)
-  Note méthodologique relative à l’évaluation environnementale des PLU (format pdf - 1.3 Mo - 26/02/2013)
-  Plaquette sur les principes et outils méthodologiques de l’évaluation environnementale des PLU (format pdf - 283.4 ko - 26/02/2013)
-  Prise en compte de la présence où de la proximité d’un site Natura 2000 dans les PLU (format pdf - 219.1 ko - 26/02/2013)

Sur l’évaluation environnementale spécifiquement et réalisés dans les autres régions :

- "Guide méthodologique pour l’évaluation environnementale d’un PLU ", DIREN Pays-de-Loire, 2007
- "Guide méthodologique pour l’évaluation environnementale d’un SCOT", DIREN Pays-de-Loire, 2007
- "Outils à d’assistance à l’évaluation environnementale des plans et programmes", DIREN Réunion, 2008

Plus largement sur la prise en compte du développement durable et de l’environnement dans les documents d’urbanisme :

- "Promouvoir l’aménagement et le développement durable dans les documents d’urbanisme", MEEDDM, 2007
- "Protéger les espaces agricoles et naturels face à l’étalement urbain", CGAAER-CGEDD, 2009
- "Réaliser une analyse fonctionnelle des espaces ouverts", IAU, 2009
- la DRIEE Ile-de-France a élaboré un guide pour la prise en compte du paysage dans les documents d’urbanisme

Pour intégrer les enjeux de la trame verte et bleue
Guide « Mettre en œuvre la Trame verte et bleue en milieu urbain »