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Eau et milieux aquatiques

Les documents du SDAGE 2010-2015

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publié le 10 décembre 2010 (modifié le 25 novembre 2011)

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 29 octobre 2009 qui a également donné un avis favorable sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 20 novembre 2009. Ils sont entrés en vigueur le 17 décembre 2009 avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française.
Les documents concernant le SDAGE adoptés par le comité de bassin sont disponibles en téléchargement sur cette page.

Vous trouverez donc sur cette page :

Annexes
Annexe 4 les objectifs d’état retenus pour chaque masse d’eau (format zip - 248.5 ko - 29/07/2010)
Annexe 5 les objectifs de réduction des flux de substances dangereuses sur le bassin (format pdf - 97.9 ko - 28/09/2010)
Annexe 7 la liste des réservoirs biologiques du bassin (format xls - 315.5 ko - 29/07/2010)
Annexe 8 Le tableau des enjeux (format pdf - 81.4 ko - 28/09/2010) identifiés pour les unités hydrographiques pouvant correspondre à un périmètre de SAGE sur le bassin Seine-Normandie
Annexes 1,2,3,6,9 autres annexes (format zip - 733.1 ko - 29/07/2010)
  • Les documents d’accompagnement du SDAGE, conformément à l’arrêté du 17 mars 2006
document
1-1 le résumé de l’état des lieux du bassin (format pdf - 8.2 Mo - 28/09/2010)
1-2 le résumé du registre des zones protégées (format pdf - 3.6 Mo - 28/09/2010)
1-3 le bilan de la mise en oeuvre (format pdf - 6.4 Mo - 28/09/2010)
1-4 SAGE (format pdf - 693.1 ko - 28/09/2010)
1-5 Stations de référence pour la définition du bon état :
Conditions de référence (format pdf - 58.3 ko - 28/09/2010)
Tableau des sites de référence (format pdf - 12.2 ko - 28/09/2010)
Fiches-1 (format zip - 10.6 Mo - 28/09/2010)
Fiches-2 (format zip - 5.6 Mo - 28/09/2010)
2- Mise à jour de la récupération (format pdf - 104.7 ko - 28/09/2010)
3- Résumé_PDM (format pdf - 409.3 ko - 28/09/2010)
4- le résumé du programme de surveillance de la qualité des eaux et l’état initial des masses d’eau du bassin (format pdf - 11.7 Mo - 28/09/2010)
5- le dispositif de suivi du SDAGE (format pdf - 85.3 ko - 28/09/2010)
6- le résumé des dispositions prises pour la consultation et l’information du public (format pdf - 196.3 ko - 28/09/2010) ainsi que la déclaration environnementale prévue à l’article L122-10 du code de l’environnement
7- la note d’évaluation du potentiel hydroélectrique du bassin Seine-Normandie (format pdf - 79.1 ko - 28/09/2010)
8- le rapport de synthèse sur les eaux souterraines (format pdf - 119.3 ko - 28/09/2010)

L’état des lieux du bassin Seine-Normandie a été réalisé en 2004. Il a permis d’identifier les masses d’eau, d’évaluer les pressions sur les milieux aquatiques et d’identifier les usages économiques de l’eau. Des cartes de risque de non atteinte des objectifs de la DCE pour les masses d’eau superficielles et souterraines sont publiées dans le document.

Etat des lieux (2004) (format zip - 11.7 Mo - 25/11/2011)
Annexes de l’état des lieux (format pdf - 7.1 Mo - 25/11/2011)