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Eau et milieux aquatiques

Les documents du programme de mesure 2010-2015

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publié le 29 juillet 2010 (modifié le 15 avril 2011)

Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 29 octobre 2009 qui a également donné un avis favorable sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 20 novembre 2009. Ils sont entrés en vigueur le 17 décembre 2009 avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française.
Les documents concernant le programme de mesures arrêté par le préfet coordonnateur de bassin sont disponibles en téléchargement sur cette page.


Le programme de mesures du bassin Seine-Normandie se décompose en :

  • une partie thématique ( Thématique_PdM_1_9 (format pdf - 1.5 Mo - 28/09/2010) ), présentant les mesures par grand thème sur l’ensemble du bassin ( Liste-Fiches_PdM_2-9 (format pdf - 167.2 ko - 28/09/2010) )
  • des fiches par territoire pour chacune des 77 unités hydrographiques du bassin, qui présentent les principales mesures identifiées pour atteindre les objectifs fixés sur chacun de ces périmètres. Ces fiches sont regroupées par commission territoriales :
    • Bocages normands ( BN_PdM_3-9 (format pdf - 2 Mo - 28/09/2010) )
    • Seine aval ( SAv_PdM_6-9 (format pdf - 6.2 Mo - 28/09/2010) )
    • Rivières d’Ile de France ( IF_PdM_4-9 (format pdf - 3.6 Mo - 28/09/2010) )
    • Vallées d’Oise ( VO_PdM_8-9 (format pdf - 3.6 Mo - 28/09/2010) )
    • Vallées de Marne ( VM_PdM_7-9 (format pdf - 2.3 Mo - 28/09/2010) )
    • Seine Amont ( SAm_PdM_5-9 (format pdf - 1.2 Mo - 28/09/2010) )

Le découpage des régions du bassin en unités hydrographiques figure sur les cartes suivantes :