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Eau et milieux aquatiques

Groupe de Travail "SAGE et documents d’urbanisme" du 26 novembre 2013

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publié le 5 juillet 2012 (modifié le 14 janvier 2014)

Depuis la réunion du GT « SAGE et documents d’urbanisme » du 24 mai 2012, de nouvelles et nombreuses démarches ont été lancées, de nouveaux outils ont été produits, avec l’objectif d’améliorer les liens entre les acteurs de l’eau et ceux de l’aménagement, et de produire des outils d’aide, par exemple, les guides « SAGE et documents d’urbanisme », etc.

La réunion du 26 novembre 2013 a visé à valoriser des retours d’expérience et à faire un 1er bilan sur les documents d’urbanisme analysés, avec l’idée d’en dégager des points de vigilance.

Les chargés de projet SCOT ont été conviés l’après-midi, qui a été consacré à deux temps d’échange. Le premier a eu pour objectif de montrer en quoi des données existent dans le cadre des travaux menés par les Commissions Locales de l’Eau, avant même l’approbation des SAGE. Une fois le SAGE approuvé, des outils sont élaborés par les cellules d’animation. Le deuxième temps de l’après-midi a permis de faire le point sur les outils des SAGE existants.

Vous pouvez télécharger ci-dessous la liste des inscrits à la journée, les documents de travail et les diaporamas de la journée du 26 novembre 2013 :

- Liste des inscrits participants (format pdf - 7.7 ko - 14/01/2014)

- Présentations de la matinée : SAGE et PLU

Actualités des SAGE 1_introduction_matin (format pdf - 577.8 ko - 14/01/2014)

1er temps d’échanges : travaux et organisation de différentes structures
- Travaux de la DDT 77 2_Retour_d_experience_DDT_77_sur_PLU_et_Environnement (format pdf - 4.6 Mo - 14/01/2014)
- Travaux du PNR de la Haute Vallée de Chevreuse SAGE_et_PLU_Pnrhvc_26112013 (format pdf - 1.4 Mo - 14/01/2014)

2ème temps d’échanges : retours d’expérience et analyses
- PLU et SAGE de la Mauldre - exemples 3_rex_avis (format pdf - 4.1 Mo - 14/01/2014)
- Évolutions liées au décret du 23 août 2012 et évolution des PLU – point d’information 3_rex_avis (format pdf - 4.1 Mo - 14/01/2014)
- Clefs de lecture des PLU ReunionSAGE-urba_LE (format pdf - 711.9 ko - 14/01/2014)
- Ce qu’on peut retenir des avis de l’Autorité environnementale sur les PLU 3_rex_avis (format pdf - 4.1 Mo - 14/01/2014)
- Analyse des Contrats de Développement Territorial (CDT) 4_CDT (format pdf - 663 ko - 14/01/2014)
- SDRIF - point d’étape SDRIF_point_detape (format pdf - 204.6 ko - 14/01/2014)

3ème temps d’échanges : outils régionaux et hors IdF
- Outils produits au niveau régional 5_outils_driee (format pdf - 606.7 ko - 14/01/2014)
- Jurisprudences et réflexions – Veille 2013 6_jurisprudence (format pdf - 392.3 ko - 14/01/2014)
- Quelques outils et retours d’expérience hors Île-de-France – Veille 2013 7_outils_autres (format pdf - 880.2 ko - 14/01/2014)  ;

Présentations de l’après-midi : SAGE et SCOT

Introduction - Eau et aménagement : la parenthèse urbaine de l’eau trame_aprem (format pdf - 4.5 Mo - 14/01/2014)

1ère table ronde : les données et outils disponibles avant l’approbation des SAGE – exemples
- Des données disponibles à tous les stades d’élaboration d’un SAGE trame_aprem (format pdf - 4.5 Mo - 14/01/2014)
- Cas concret : le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer et son état initial SAGE_CEVM_SCoT_261113 (format pdf - 8.2 Mo - 14/01/2014)
- Les zones humides – aperçu des données des CLE
- Le guide « Prise en compte du paysage dans les documents d’urbanisme » presentation_guide_paysage_et_docs_urba-GT_Sdage_nov_13 (format pdf - 2.7 Mo - 14/01/2014)

2ème table ronde : les outils de mise en compatibilité (SAGE approuvés) - exemples
- Le guide SAGE de la nappe de la Beauce et des milieux aquatiques et documents d’urbanisme SAGE_DU_Beauce (format pdf - 1.2 Mo - 14/01/2014)
- Aperçu des guides disponibles trame_aprem (format pdf - 4.5 Mo - 14/01/2014)

Documentation : fiche « SAGE Beauce et documents d’urbanisme » doc_urba_SAGEBeauce (format pdf - 537.2 ko - 14/01/2014) ,Jurisprudence sur les zones humides jurisprudence_ZH (format pdf - 71.2 ko - 14/01/2014) , Documents produits par la DDT 77 ( Nov2013_04_eau-SAGE-SDAGE (format pdf - 114 ko - 14/01/2014) , Mai2013_01_cadrage-contenu-PLU (format pdf - 145.1 ko - 14/01/2014) , Juin2013_04_preservation-mili-nat_TVB (format pdf - 86.9 ko - 14/01/2014) , 05_risques (format pdf - 104.4 ko - 14/01/2014) , trame_PAC-PLU-DDT77 (format pdf - 637.4 ko - 14/01/2014) , eau_et_urba (format pdf - 1.6 Mo - 14/01/2014) , 20130625_note-orga-environnement (format pdf - 2.1 Mo - 14/01/2014) , Eau_amenagement_berthault (format pdf - 23.8 Mo - 14/01/2014) ), Jurisprudences présentées jurisprudences (format zip - 31.5 ko - 14/01/2014) , Fiche bilan du GT du 24 mai 2012 fiche0_bilanGTSAGE_SAGE_docd_urba (format pdf - 65.8 ko - 14/01/2014) , Fiche d’analyse des avis de l’Autorité Environnementale sur les SCOT fiche1_avisAE_SCOT (format pdf - 92.1 ko - 14/01/2014) , Fiche Données disponibles sur les SAGE à toutes les étapes d’élaboration fiche2_etapeSAGE_docsdurba (format pdf - 884.6 ko - 14/01/2014)

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La journée du 24 mai 2012 a été organisée dans une configuration élargie aux services urbanisme/planification. La journée est consacrée à la problématique « SAGE et documents d’urbanisme  ».

Vous pouvez télécharger ci-dessous le CR, les documents de travail et les diaporamas de la journée du 24 mai 2012 :

- Compte-rendu CR_GR_SAGE_20120524 (format pdf - 133.4 ko - 04/07/2012)

Présentations de la matinée : rédaction des SAGE et organisation presentation_24_mai_2012_1 (format pdf - 315.5 ko - 19/06/2012)

- La compatibilité juridique des documents d’urbanisme avec le SAGE (présentation de Mathilde LEVRAUD de la DRIEA) Presentation_juridique_SAGE_24mai2012 (format odp - 453.3 ko - 04/07/2012)
- Comment rendre accessibles les documents du SAGE à l’urbaniste tout en respectant le lien de compatibilité ? presentation_24_mai_2012_2 (format pdf - 231.9 ko - 19/06/2012)
- Comment faire interagir les SAGE et les acteurs de la planification urbaine ? presentation_24_mai_2012_3 (format pdf - 309.9 ko - 19/06/2012)
- Positionnement des animateurs de SAGE dans l’élaboration des PLU (présentation de Lydia PROUVE de l’AESN) AnimateurPluSeminaireIDF240512 (format pptx - 542.7 ko - 04/07/2012)
- Le Grand Paris Grand_Paris (format pdf - 7.7 Mo - 19/06/2012)

Présentations de l’après-midi : rédaction des documents d’urbanisme presentation_24_mai_2012_4 (format pdf - 391.6 ko - 19/06/2012)

- La fédération nationale des SCOT et les SCOT Grenelle (présentation de Laurence MALDONADO, référente technique régionale de la fédération)
- L’ordonnance du 5 janvier 2012 modifie les modalités d’évolution des SCOT et des PLU (présentation de Charline NENNIG- DRIEE/SDDTE)
- L’organisation Inter-services de la DDT des Yvelines
- Ateliers : introduction des ateliers et éléments de réflexions presentation_24_mai_2012_5 (format pdf - 1 Mo - 19/06/2012)
- Quelle conciliation entre développement du territoire et enjeux environnementaux dans le SCOT Marne, Brosse et Gondoire ?
- Conclusions presentation_24_mai_2012_7 (format pdf - 215 ko - 19/06/2012)

Documentation : Suppléments (Eau et aménagement dans les SDAGE ; L’eau dans les SCOT Grenelle ; Les contenus des PLU et SCOT) ; Retours d’expériences sur les PLU et les SCOT


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