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DRIEAT
 

Editions 2020

 
 
Travaux ou aménagement en site classé

Septembre 2020
Ce guide destiné aux communes et porteurs de projets précise :

  • les niveaux de prise de décision (préfet ou ministre) selon les types de travaux demandés
  • les éléments à transmettre
  • les délais d’instruction
  • les contacts pour une bonne instruction des dossiers.

Téléchargez : Travaux ou aménagement en site classé - 2020 (format pdf - 1011.7 ko - 25/09/2020)

 
Infractions à la réglementation sur les déchets

Septembre 2020

Guide des sanctions administratives et des constats pénaux à l’usage des communes - 2020.

Téléchargez : Guide sur la réglementation des déchets (format pdf - 333.6 ko - 22/10/2020)

 
Charte d’engagement entre la DRIEE et les bureaux d’études

Septembre 2020
Dans le cadre de l’Autorisation environnementale, la DRIEE propose une charte d’engagement aux bureaux d’études. Elle liste par exemple ses attentes dans le cadre de la phase amont et de la phase d’instruction des dossiers. Elle propose aussi d’instaurer un dialogue annuel avec les bureaux d’études pour discuter d’éventuels points de blocage ou pour expliciter la réglementation.

Télécharger : Charte d’engagement entre la DRIEE et les bureaux d’études (format pdf - 178.7 ko - 11/09/2020) .

 
Bilan à mi parcours de la SLGRI

Septembre 2020
Après trois ans de travail, force est de constater que la stratégie de gestion du risque inondation de la métropole francilienne avance.
Un bilan des actions menées depuis le début de la mise en œuvre fin 2016 de cette stratégie de gestion du risque inondation dans la métropole francilienne, vient en effet d’être dressé par la DRIEE et ses partenaires : sur les 112 mesures prévues, 18 sont terminées et 74 sont en cours. Seules 18 n’ont pas encore démarré.

Télécharger : Bilan mi-parcours SLGRI métropole francilienne (format pdf - 3.2 Mo - 11/09/2020)

 
Bilan de la prévention des risques industriels et naturels en Île-de-France, édition 2020

Juillet 2020

Les précédentes éditions de cette brochure présentaient l’environnement industriel francilien, notamment sous le prisme de la prévention des risques. Cette édition 2020 s’élargit et intègre les missions de prévention des risques naturels, notamment les actions de contrôle des ouvrages hydrauliques et la planification visant à prévenir les risques d’inondation et de mouvements de terrain. Elle fait aussi un rappel des dernières actualités réglementaires et de leur mise en œuvre concrète par les services de la DRIEE.

Télécharger : Bilan de la prévention des risques industriels et naturels en Île-de-France (format pdf - 1.7 Mo - 31/07/2020) édition 2020

 
Eau et milieux aquatiques en Ile-de-France, mise à jour 2020

couv 3 en grand format (nouvelle fenêtre)
Janvier 2020
Cette brochure (mise à jour en 2020) permet de mieux connaître l’ensemble des enjeux franciliens de l’eau ainsi que leurs chiffres clés, les différentes composantes de la politique de l’eau et la façon dont elles sont déployées par la DRIEE, en accompagnement de ses nombreux partenaires.

Téléchargez : Eau et milieux aquatiques en Ile-de-France - 2020 (format pdf - 3.4 Mo - 30/01/2020)