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DRIEE
 

Editions 2012

 
 
Bilan mi-parcours de la mise en œuvre du premier programme de mesure du bassin Seine-Normandie 2010-2015

Décembre 2012

Télécharger : Bilan 2012 à mi-parcours du PdM (format pdf - 1.2 Mo - 17/12/2012) bassin Seine-Normandie 2010-2015

 
Plan d’actions sur Paris proche couronne 2012-2015

Novembre 2012

Politique de l’eau et des milieux aquatiques :
Ce document stratégique comprend un état des lieux, ainsi que la déclinaison des enjeux de l’eau sur Paris Proche Couronne et les actions à mettre en place sur plusieurs années pour y répondre.

Téléchargez : Plan d’actions sur Paris proche couronne 2012-2015 - (format pdf - 41 Mo).

 
Soutenabilité du Grand Paris : Note sur les enjeux dans le domaine de l’eau

Septembre 2012

Les éléments présentés dans cette note s’attachent à décrire les impacts potentiels du Grand Paris sur les milieux naturels, la ressource en eau et les infrastructures du domaine de l’eau. L’enjeu inondation n’est abordé que très partiellement lorsqu’il recoupe les intérêts mentionnés précédemment (préservation des zones inondables en bordure de cours d’eau, maîtrise à la source des ruissellements pluviaux, etc.).

Télécharger : Grand Paris : Note sur les enjeux dans le domaine de l’eau (format pdf - 2.1 Mo - 13/09/2012) septembre 2012

 
Directive inondation à l’échelle du bassin Seine Normandie

Juillet 2012

Sur chaque grand bassin hydrographique, dont le bassin Seine-Normandie, doit être élaboré d’ici 2015 un premier Plan de Gestion des risques d’inondation (PGri), comprenant :

  • des objectifs et des mesures d’application à l’échelle du bassin,
  • des déclinaisons territoriales complémentaires de ces mesures dites « stratégies locales ».

Télécharger : Directive inondation à l’échelle du bassin Seine Normandie - 2012 (format pdf - 1.6 Mo - 17/07/2012) plaquette de présentation

 
Guide de demande de dérogation à la protection des espèces

Juin 2012

Guide de demande de dérogation à la protection des espèces dans le cadre de projets d’aménagement ou à buts scientifiques qui rappelle :

  • le cadre réglementaire,
  • la procédure
  • et indique en grandes lignes ce qui fait la qualité d’un dossier, de sorte que cet enjeu puisse être porté le plus en amont possible des projets pour un meilleur aboutissement, tant pour le projet que la préservation de la biodiversité.

Ce guide a été mis à jour en 2016.

 
Environnement industriel en IdF - Bilan 2011

Juin 2012

Bilan de l’activité de l’inspection des installations classées de la DRIEE-IF qui dégage quelques grandes priorités :

  • renforcer la maîtrise des risques accidentels liés aux équipements industriels à hauts risques,
  • améliorer la qualité de l’air,
  • être en vigilance permanente sur la gestion des déchets,
  • améliorer l’encadrement réglementaire de la fin de vie des activités industrielles.

Téléchargez : Bilan 2011 - Environnement industriel (format pdf - 3.8 Mo - 14/01/2013)

 
Plan régional santé environnement 2 - IdF

Février 2012

Co rédigé avec l’ARS, le plan régional santé environnement (PRSE 2) décline, pour l’Ile-de-France, le deuxième plan national santé environnement, adopté dans les suites du Grenelle Environnement. Son élaboration a associé, durant toute l’année 2010 sous forme de concertation, les six collèges : les élus, les associations environnementales, les professionnels de santé, les représentants des employeurs et des salariés et l’Etat.

Téléchargez : PRSE2 (format pdf - 4.9 Mo - 17/02/2012)