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Eau et milieux aquatiques
 

Dossiers 2012

Arrêtés d’autorisation :
NOISY-LE-GRAND / NEUILLY-SUR-MARNE
Arrêté interpréfectoral n°2012-2614 d’autorisation de modification de la filière de traitement de l’usine d’eau potable du SEDIF - 14/09/12.
ROSNY-SOUS-BOIS
Arrêté n°2012-0362 du 07/02/12 autorisant la réalisation de deux doublets géothermiques dans le cadre de l’aménagement de la ZAC de la Mare Huguet.
TREMBLAY-EN-FRANCE
Arrêté n°2012-3113 du 30/10/12 autorisant 6 forages géothermiques alimentant le centre commercial Aéroville.
Avis du CGEDD sur la ZAC Sud Charles-de-Gaulle - délibération du 11/07/2012.
Récépissés de déclaration :
AULNAY-SOUS-BOIS
Récépissé de déclaration de la réhabilitation des moyens de production de l’usine à puits pour le Syndicat des eaux d’Ile-de-France du 13/07/2012 et notification de l’accord du 10/08/2012.
CLICHY-SOUS-BOIS
Récépissé de déclaration de sécurisation du terrain sous-miné du Parc départemental de la Fosse Maussoin pour le Conseil général de Seine-Saint-Denis - 13/04/12 et accord - 01/06/12.
EPINAY-SUR-SEINE
Récépissé de déclaration avec accord de l’exploitation de 4 forages géothermiques au Centre commercial Epicentre pour SCI Immepinay - 10/07/2012.
LA COURNEUVE
Récépissé de déclaration d’un essai de pompage pour SNCF MOM dans la cadre de la construction de la Tangentielle Légère Nord - 28/03/12 et accord - 19/04/12.
LIVRY-GARGAN
Récépissé de déclaration avec accord tacite d’un rabattement de nappe lors de la construction de logements "Le Clos Liberty" pour SNC Kaufmann & Broad - 09/05/12.
MONTREUIL
Récépissé de déclaration avec accord de 9 piézomètres de reconnaissance géotechnique sur le futur site de maintenance et de remisage pour RATP-ING/OIT/GST - 10/12/2012.
NEUILLY-SUR-MARNE
Récépissé de déclaration avec accord de l’aménagement de la rue de la mini-Ferme pour la Ville de Neuilly-sur-Marne - 10/07/12.
PANTIN
Récépissé de déclaration avec accord tacite de l’exploitation d’un doublet géothermique rue du Général Leclerc pour PRD Office - 12/10/2012.
Récépissé de déclaration de la réhabilitation de l’usine à puits et des réservoires pour le Syndicat des eaux d’Ile-de-France - 13/07/2012 et notification de l’accord du 10/08/2012.
Récépissé de déclaration avec accord tacite d’un rabattement de nappe lors de la construction de logements et commerces dans le quartier de Courtilières pour SCI Pantin Rue Barbara - 13/04/12.
PAVILLONS-SOUS-BOIS
Récépissé de déclaration avec accord tacite de la construction du Collège Anatole France sur le Quai Amsterdam le long du canal de l’Ourcq pour SOMIFA IDF - 24/06/12.
PIERREFITTE-SUR-SEINE
Récépissé de déclaration avec accord pour une étude de faisabilité de géothermie par SEM Plaine Commune Développement dans le cadre de la réalisation d’une médiathèque - 14/03/12.
ROSNY-SOUS-BOIS
Récépissé de déclaration avec accord de deux piézomètres de reconnaissance pour les travaux de franchissement de la A86 par la ligne de Tramway T1 pour la RATP-ING/0IT/GST - 23/11/12.
SAINT-DENIS
Récépissé de déclaration d’exploitation d’un doublet géothermique pour la société SCCV Industrie Saint-Denis - 23/04/12 et accord - 15/06/12.
Récépissé de déclaration avec accord tacite de l’aménagement de la ZAC Alstom Confluence pour la SARL Neaucité et notification du 28/03/12.
SAINT-OUEN
Récépissé de déclaration avec accord de 6 piézomètres de reconnaissance géotechnique pour RATP-MOP-PL14 dans le cadre du prolongement de la ligne 14 - 14/12/12.
Récépissé de déclaration avec accord de 13 piézomètres et 2 puits de reconnaissance dans le cadre du prolongement de la ligne 14 de métro pour la RATP - 12/09/12.
Récépissé de déclaration de travaux de maintenance de 80 ml de Perré de soutènement de la RD1 sur les berges de Seine pour le Conseil général de Seine-Saint-Denis - 06/03/12 et accord - 19/04/12.
SEVRAN, LIVRY-GARGAN, VILLEPINTE
Récépissé de déclaration avec accord de la réalisation d’un diagnostic de pollutions potentielles dans le Parc de la Poudrerie pour la DRIEA - 06/07/2012.