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Eau et milieux aquatiques
 

Dossiers 2011

Arrêtés d’autorisation  :
Arrêté interpréfectoral n°2011-2191 du 7 septembre 2011 portant autorisation relative à la réalisation du premier tronçon de la tangentielle Nord Epinay-sur-Seine/Le-Bourget.
Récépissés de déclaration :
Campagne de sondages sur le tronçon Le-Bourget/Noisy-le-Sec de la Tangentielle Nord - 07/07/11.
BOBIGNY
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la réalisation de piézomètres sur l’A86 dans le cadre de la modernisation du tunnel de Bobigny et les couvertures de Lumen et Norton par la DIRIF - 28/10/11.
EPINAY-SUR-SEINE
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la réalisation de trois forages par SCI Immepinay dans le cadre de la création d’un centre commercial - 03/10/11.
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la réalisation de deux forages de reconnaissance par SCI Immepinay dans le cadre de la création d’un centre commercial - 16/02/11.
ILE-SAINT-DENIS
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la réalisation de piézomètres sur le site Charvet pour l’Etablissement Public Foncier de l’Ile-de-France - 03/03/11
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la mise en séparatif du réseau d’assainissement communale du secteur de la rue Bouxin par la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune - 02/02/11.
Aménagement des espaces extérieurs de la résidence Salvador Allende - 02/02/11.
LA-COURNEUVE
Forage de géothermie et pompage d’essai de la SEM Plaine commune développement à La-Courneuve et accord du 10/05/11.
LE-BLANC-MESNIL
Récépissé de déclaration et notification de décision pour la réalisation d’un pompage dans la Morée dans le cadre d’un test d’étanchéité des bassins de la future STEP du SIAAP - 04/08/11.
LIVRY-GARGAN
Réalisation d’un bassin de rétention enterré du Rouailler - mai 2011.
PANTIN
Notification de décision et récépissé de déclaration pour un forage de reconnaissance de la ZAC de l’Hôtel de Ville - 07/04/11.
MONTREUIL
Notification de décision et récépissé de déclaration pour un forage de reconnaissance, essai de pompage et réinjection par SNC 146 boulevard Chanzy - 05/02/11.
ROSNY-SOUS-BOIS
Deux forages de reconnaissance dans la ZAC de la Mare-Huguet - 12/04/11.
SAINT-DENIS
Notification de décision et récépissé de déclaration pour la réalisation d’un forage de reconnaissance par SCCV Industrie Saint-Denis - 30/09/11.
Sondages préalables à l’aménagement de la ZAC Néaucité - 27/09/11.
Forage de reconnaissance par ICADE et accord - 17/08/11.
Cité du cinéma Europaccorp et accord - 13/04/11.
SEVRAN
Récépissé de déclaration et notification de décision pour la réalisation de piézomètres par SODEARIF dans le cadre de la réhabilitation du quartier de Freinville - 22/12/11.
Notification de décision et récépissé de déclaration pour un forage de rabattement de nappe pour Eiffage Construction Paris Patrimoine - 15/11/11.
Notification de décision et récépissé de déclaration pour un forage de reconnaissance à usage de géothermie sur nappe par la Mairie de Sevran - 22/02/11.
STAINS
Récépissé de déclaration et notification de décision pour la vidange du Lac des Oiseaux du Parc G.Valbon par le Conseil Général de Seine-Saint-Denis - 22/12/11.
TREMBLAY-EN-FRANCE
Notification de décision et récépissé de déclaration pour deux forages de reconnaissance pour le projet de centre commerciale Aéroville - 19/01/11.
VILLEPINTE
Aménagement du Ru des Roideau au Parc départemental du Sausset - 06/09/11.