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Eau et milieux aquatiques
 

Documents disponibles au téléchargement

 
 

Outils d’aide à la constitution du dossier d’autorisation unique IOTA

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publié le 8 avril 2016 (modifié le 24 juillet 2017)

Pour constituer le dossier

Périmètres en Ile-de-France

  • Secteurs à enjeux « biodiversité » : Carmen
  • Réserves naturelles nationales : rubrique dédiée
  • Sites classés : rubrique dédiée
  • Territoires de compétence du service de police de l’eau Paris-proche-couronne et Axes : Carmen

Fiches-outils relatives à la préservation des espèces protégées

Documents présentant la procédure lors de la journée d’information du 13 octobre 2015