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DRIEE

Courcelles-en-Bassée et Marolles-sur-Seine (77) – Projet de carrière

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publié le 24 octobre 2014 (modifié le 17 novembre 2014)

Consultation du public sur une demande de dérogation « espèces protégées » dans le cadre du projet de carrière sur les communes de Courcelles-en-Bassée et Marolles-sur-Seine (77).

En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.

Du 27 octobre au 15 novembre 2014, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" déposé par la société CEMEX pour le renouvellement et l’extension d’une carrière alluvionnaire sur les communes de Courcelles-en-Bassée et Marolles-sur-Seine (77). Pensez à faire un clic droit sur ce lien puis choisissez « enregistrer la cible sous » :

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations : cet espace n’est plus disponible.