Envoyer à un ami  Imprimer  Augmenter la taille du texte  Réduire la taille du texte  abonner article  desabonner article
DRIEE

Champs-sur-Marne (77) - Demande de dérogation - projet de Centre Aquatique Descartes

partager sur facebook partager sur twitter
publié le 24 octobre 2019 (modifié le 21 novembre 2019)

En application de l’article L.123-19-2 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.
Du 24 octobre au 14 novembre 2019, consultez le dossier de demande de dérogation pour atteinte à des espèces protégées pour le projet de centre aquatique Descartes sur la commune de Champs-sur-Marne (77).

Demande de dérogation - centre aquatique - Champs-sur-Marne (format pdf - 44.6 Mo - 24/10/2019)

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations sur : cet espace n’est plus accessible.