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DRIEE

Bazoches-les-Bray, Vimpelles et Saint-Sauveur-les-Bray (77) - Aménagement de la boucle de la Grande Bosse

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publié le 18 novembre 2013 (modifié le 21 février 2014)

Consultation du public sur le projet d’aménagement de la boucle de la Grande Bosse (77) sur les communes de Bazoches-les-Bray, Vimpelles et Saint-Sauveur-les-Bray (77).
En application de l’article L.120-1-1 du code de l’environnement, les décisions individuelles ayant une incidence significative sur l’environnement font l’objet d’une consultation du public par voie électronique.

Du 18 novembre au 9 décembre 2013, consultez le dossier de demande de dérogation "espèces protégées" pour le projet d’aménagement de la boucle de la Grande Bosse (77) sur les communes de Bazoches-les-Bray, Vimpelles et Saint-Sauveur-les-Bray (77) (format pdf - 63.7 Mo - 15/11/2013).

Le public est invité à participer à cette consultation en présentant ses observations à cette adresse : le questionnaire n’est plus disponible.